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Ce modèle de contrat s'applique lorsque le sous-entrepreneur s'engage envers l'entrepreneur à réaliser un ouvrage quelconque, moyennant bonne et valable considération. Il s'agit d'un modèle général qui peut s'appliquer à plusieurs situations. En voici la table des matières:
- IDENTIFICATION DES PARTIES
- PRÉAMBULE
- OBJET
- Ouvrage
- Délai de réalisation
- DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
- Permis et licences
- Moyens d'exécution
- Prudence et diligence
- Règles de l'art
- Sous-sous-entreprise
- Substitution
- Fourniture des biens
- Force majeure
- Forfait
- Garantie
- Intérêts
- Changement de taux ou ajout de taxes
- Résiliation du contrat par l'entrepreneur
- Résiliation du contrat par le sous-entrepreneur
- Force majeure
- Autonomie des dispositions
- Avis
- Titres
- Annexes
- Absence de renonciation
- Droits cumulatifs et non alternatifs
- Totalité et intégralité de l'entente
- Modification du contrat
- Genre et nombre
- Incessibilité
- Computation des délais
- Devises
- Lois applicables
- Élection de domicile
- Exemplaires
- Portée du contrat
- Solidarité
- Écoulement du temps
- ENTRÉE EN VIGUEUR DU CONTRAT
- FIN DU CONTRAT
- RECONNAISSANCE DES PARTIES
- SIGNATURE DES PARTIES
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*** Kit Commercial 1 (mises en demeure usuelles)
*** Kit Documentation générale de l'entreprise
*** Kit Travail 1 (employé) |
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