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Ce modèle de contrat s'applique lorsque l'employeur et l'employé concerné s'entendent sur les conditions d'emploi de ce dernier. En voici la table des matières:
- IDENTIFICATION DES PARTIES
- PRÉAMBULE
- OBJET
- Poste occupé
- Principales fonctions et responsabilités
- Lieu du travail
- Permis de conduire et véhicule automobile
- Salaire
- Temps supplémentaire
- Avantages particuliers
- Vacances
- Congés fériés et payés
- Régimes d'assurance collective
- Absences pour cause de maladie
- Autres congés
- Invalidité
- DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
- Représentations et garanties de l'employé
- Période d'essai
- Travail exclusif
- Prudence et diligence
- Loyauté et confidentialité
- Remboursement des dépenses
- Heures de travail
- Utilisation et garde des biens de l'employeur
- Retenues autorisées par l'employé
- Propriété intellectuelle
- Examen médical
- Respect des politiques
- Frais de recrutement et de relocalisation
- Cours de formation et de perfectionnement
- Engagement de non-sollicitation de clientèle
- Engagement de confidentialité
- Engagement de non-concurrence
- Avis de cessation d'emploi ou de démission
- Causes de congédiement
- Remise des biens de l'employeur
- Certificat de travail
- Force majeure
- Autonomie des dispositions
- Avis
- Titres
- Annexes
- Absence de renonciation
- Droits cumulatifs et non alternatifs
- Totalité et intégralité de l'entente
- Modification du contrat
- Genre et nombre
- Computation des délais
- Devises
- Lois applicables
- Élection de domicile
- Exemplaires
- Écoulement du temps
- ENTRÉE EN VIGUEUR DU CONTRAT
- DURÉE DU CONTRAT
- FIN DU CONTRAT
- RECONNAISSANCE DES PARTIES
- SIGNATURE DES PARTIES
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*** Kit Travail 1 (employé)
*** Kit Travail 2 (vendeur à commission)
*** Kit Travail 3 (employé à domicile ou télétravailleur)
*** Kit Travail 4 (employé affecté à l'étranger)
*** Kit Travail 7 (fin d'emploi)
*** Kit Politiques 1 (Internet - courrier électronique - informatique)
*** Kit Politiques 2 (téléphone - télécopieur - photocopieur)
*** Kit Politiques 3 (information confidentielle - propriété intellectuelle) |
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