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Principaux auteurs juridiques:
Vincent Allard, avocat
Richard Pigeon, avocat
Michel A. Goulet, avocat
Ce modèle de contrat s'applique lorsque l'employeur et l'employé concerné s'entendent sur les conditions d'emploi de ce dernier. Ce modèle est spécifiquement adapté au domaine de l'informatique. En voici la table des matières:
- IDENTIFICATION DES PARTIES
- PRÉAMBULE
- OBJET
- Poste occupé
- Principales fonctions et responsabilités
- Supérieur immédiat
- Lieu du travail
- Permis de conduire et véhicule automobile
- Salaire
- Temps supplémentaire
- Avantages particuliers
- Vacances
- Congés fériés et payés
- Régimes d'assurance collective
- Absences pour cause de maladie
- Autres congés
- Invalidité
- DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
- Représentations et garanties de l'employé
- Période d'essai
- Travail exclusif
- Prudence et diligence
- Loyauté et confidentialité
- Remboursement des dépenses
- Heures de travail
- Utilisation et garde des biens de l'employeur
- Retenues autorisées par l'employé
- Propriété intellectuelle
- Examen médical
- Respect des politiques
- Frais de recrutement et de relocalisation
- Cours de formation et de perfectionnement
- Engagement de non-sollicitation de clientèle
- Engagement de confidentialité
- Engagement de non-concurrence
- Avis de cessation d'emploi ou de démission
- Causes de congédiement
- Remise des biens de l'employeur
- Certificat de travail
- Force majeure
- Autonomie des dispositions
- Avis
- Titres
- Annexes
- Absence de renonciation
- Droits cumulatifs et non alternatifs
- Totalité et intégralité de l'entente
- Modification du contrat
- Genre et nombre
- Computation des délais
- Devises
- Lois applicables
- Élection de domicile
- Exemplaires
- Écoulement du temps
- ENTRÉE EN VIGUEUR DU CONTRAT
- DURÉE DU CONTRAT
- FIN DU CONTRAT
- RECONNAISSANCE DES PARTIES
- SIGNATURE DES PARTIES
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*** Kit Travail 1 (employé)
*** Kit Travail 2 (vendeur à commission)
*** Kit Travail 3 (employé à domicile ou télétravailleur)
*** Kit Travail 4 (employé affecté à l'étranger)
*** Kit Travail 7 (fin d'emploi)
*** Kit Politiques 1 (Internet - courrier électronique - informatique)
*** Kit Politiques 2 (téléphone - télécopieur - photocopieur)
*** Kit Politiques 3 (information confidentielle - propriété intellectuelle) |
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